tag:Daniel Gremillet, Sénat, stage préalable à l’installation des artisans, vosges
Daniel Gremillet défend les vertus du stage préalable à l’installation des artisans au Sénat
Dans le cadre de l’examen, au Sénat, du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises dit...
Le Sénat sanctuarise la qualité d’artisan avec l’adoption d’un amendement de Daniel Gremillet
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Le Sénat rejette les crédits agricoles du projet de loi de finances pour 2019
Samedi 1er décembre 2018, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2019, le Sénat n’a pas adopté les...
Le Sénat vote l’arrêt de la hausse des taxes sur le carburant
Ce lundi 26 novembre 2018, lors de l’examen du projet de loi de finances pour 2019, les sénateurs ont gelé les tarifs de la taxe...
Une proposition de loi en faveur du déploiement du défibrillateur cardiaque dans les territoires
Mercredi 13 juin 2018, les sénateurs ont adopté une proposition de loi relative au déploiement du défibrillateur cardiaque résultant...
Agriculture – PAC : traverser le cap dangereux de 2020
Mercredi 26 juillet 2017, Daniel Gremillet a présenté, au Sénat, son rapport d’information1 et ses axes de réflexion sur l’avenir...
Le Pays d’Epinal Cœur des Vosges cité en exemple au Sénat
Le Président du Pays d’Epinal Cœur des Vosges, Alain Roussel, et sa Directrice, Stéphanie Rauscent, sont les invités du Sénat ce...
Zones blanches – Daniel Gremillet adopte plusieurs mesures au Sénat
Mardi 3 mai 2016, Daniel Gremillet a voté, au Sénat, en faveur du projet de loi pour une République numérique, porté par la...
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