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lundi 6 déc 2021
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Epinal : Procès en référé de trente soignants vosgiens suspendus

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soignants au TGIMaître André Chamy, avocat au barreau de Mulhouse, est venu défendre, au tribunal de grande instance d’Epinal,  une trentaine de soignants vosgiens suspendus pour avoir refusé la vaccination. Il faisait face à Maître Pierre-André Babel avocat à Epinal. Le procès en référé est porté contre l’Etat « pour voie de fait contre l’obligation vaccinale ». Le collectif Grand Est – Non à l’obligation vaccinale est à l’origine de cette procédure.

Les plaignants et quelques soutiens, dont certains participants actifs aux manifestations du samedi, ont attendu devant le tribunal le temps des plaidoiries. Arrivés avant 14 heures, ils portaient banderoles et slogans anti vaccination.

Le droit au consentement

Maître   André Chamy, avant de prendre la parole devant la juge Claude Doyen, a rappelé sa ligne de défense. Cet avocat défend actuellement plus de 500 soignants alsaciens et lorrains. Sa plaidoirie, qui a duré presque une heure, était axées sur le consentement et l’importance de « ce droit naturel inaliénable. Ce n’est pas parce qu’il y a une obligation qu’on doit perdre le consentement et les soignants veulent que leur consentement soit respecté ». Et de rappeler les conditions précaires des plaignants suspendus de leur activité professionnelle et de revenu.

Pas d’atteinte à la liberté individuelle

Maître Pierre-André Babel a contesté tous les arguments exposés par la défense, réfutant l’atteinte à la liberté individuelle. Et d’expliquer que le soignant n’est pas propriétaire de sa patientèle, que les revenus sont suspendus temporairement tant que l’obligation n’est pas respectée, que cette suspension est une décision administrative individuelle. Il s’est étonné du choix d’une procédure en référé là où le juge n’est pas compétent en la matière, contrairement au juge du fond.

La décision sera rendue le mercredi 17 novembre prochain.




51 réactions sur “Epinal : Procès en référé de trente soignants vosgiens suspendus

  1. Torres

    Tous les soignants les médecins les opticiens les serveurs. En réalité tous les êtres humains. devraient se joindre à cette plainte. On nous a volé notre liberté de choisir en nous faisant chanter. Le vaccin ou votre travail. Votre vie ou votre travail. Tout cela sous la propagande diffusée par les mérdias de notre gouvernement qui oblige à une injection dont on ignore l’efficacité. BRAVO

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    1. aicha laouar

      moi je vous le dis il n’y a aucune efficacité des hôpitaux et clinique se sont retrouvés à prendre des mesures car personnels contaminés et ainsi que les patients doublement vaccinés mais ça dans nos médias personne en parle heureusement qu’il a encore francebleu

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    2. JPV

      C’est une honte d’agir comme ça, personnellement je licencirais tous les soignants qui ne veulent pas ce faire vacciné pour la protection de la population, la liberté à des limites.

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  2. Mirou

    La honte de la profession! Elles devraient être interdite de continuer d’exercer leur métier. Être aussi égoïste et inconscient, c’est juste complètement absurde de débilité…

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    1. aicha laouar

      regardez l’ansm (agence de sécurité des médicaments) 900 morts août 2021 et je ne vous parle même pas des effets secondaires ou indésirables qui ont provoqué les invalidités à vie sans compter les cas graves qui vont peut être mourir à la longue https://ansm.sante.fr/uploads/2021/09/24/20210923-covid-19-vaccins-cominarty-pfizer-rapport-18.pdf regardez tableau 4 vous vous ferez votre propre opinion bonne lecture mais quand ça n’arrive qu’aux autres c’est sûr on ne voit pas les choses pareils

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    2. Fred

      Mais bien sûr … Nous avons déjà assez de soignants en France c est bien connu … J’espère que vous vous rendez compte des anneries que vous raconter … J’en peu plus des pro vax qui comprenne rien a la réalité de ce qui ce passe …

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    3. Mimi

      De la débilité??? !! Mirou je pense que juger sans savoir exactement et avec exactitude ce qu il en est; ça c est idiot je pense que chacuns est libre de ses choix ! Beaucoup se font vacciner non pas par choix mais pas obligation ! Ces personnes n imposent rien à personne contrairement à d’autres. Rappelez vous qu il n y a pas si longtemps on était bien content d ‘avoir ses même soignants qui pourtant à l époque n avaient aucune protections. !!

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    4. Jenn

      Alors.. de quel côté est la débilité lorsqu’on nous oblige à la vaccination pour protéger nos patients fragiles qui eux ont le droit de ne pas être vacciné.. Et de l’autre côté si demain j’ai un Covid positif j’ai l’obligation d’aller travailler et de contaminé tous mes patients… Alors les gens quand on ne sait pas tout… Merci de garder vos commentaires… Nous sommes passé de sauveur à tueur.. Vous ne voyez donc pas comme vous êtes manipulé facilement donc qui sont les débiles…

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      1. dan

        jenn , je n’ai jamais lu un commentaire aussi stupide. Si je comprends bien : vous ne voulez pas vous vacciner et vous ne voulez pas proteger vos patients parce qu’il est injuste que vous n’ayez pas les memes droits qu’eux. Autrement dit , ce qui compte , ce n’est pas les patients ,mais votre petit nombril egoiste… la deontologie et votre devoir de soignants vous vous asseyez dessus.
        Tres content que vous ayez été suspendus !
        Et surtout SVP ne vous mettez pas dans la meme categorie que l immense majorité des soignants qui sont eux des gens responsables et formidables !

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    5. Fabien idel

      C’est vous la honte de la profession ! Un soignant digne de ce titre doit être capable de lire une étude avec discernement ! Aucune études fiables ne montre une réelle baisse de la contamination après « vaccination »!

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      1. Hennequin francoise

        Bravo mimi le vaccin est dangereux ce n est qu un prototype expérimental fait en 6 mois au lieu de 10 ans il y a 27 000 personnes mortes ou fichues à vie c est notre corps merde

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  3. Will

    Total soutien à ces soignants qui se battent pour leurs droits élémentaires.
    Ce gouvernement, avec ce passe honteux incohérent et injustifié, a divisé notre pays qui n en n avait pas besoin.
    La honte Mirou est sur vous qui jugez ainsi des gens que vous applaudissez il vaut quelques mois, qui vous soignaient même atteint du covid …. là cela ne gênait personne …. Mirou vous êtes pitoyable en réalité

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    1. dan

      Will, il n’y a pas de division , juste une minorité d egoistes intoxiqués par des videos internets a deux balles et qui s’imaginent qu’ils n’ont que des droits et aucun devoir….

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  4. Bubenski

    Mdr les arguments de l’avocat de l’État, ben dans ce cas crétins faut vacciner tt les soignants dans les grandes villes de toutes les maladie tropicale et autres, vu qu’ils y a des arrivées de ces pays la sur notre territoire, bordel pas intelligent comme avocat lol change de métier. Le COVID la porte ouverte à tous.

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    1. a bobo la tête.

      Encore un qui aurait mieux fait de s’abstenir de commentaire.
      Comme leur nom l’indique, les maladies tropicales s’attrapent sous les tropiques.
      Sauf glissement brutal des plaques tectoniques, Roubaix ou Beziers ne se sont pas sur la meme latitude que Tombouctou ou Dakar.

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  5. Macagnino

    Je suis pour la liberté de notre corps qui nous appartient car a cette instant nous ne sommes que des cobayes car les médias nous cachent beaucoup de choses sur ces vaccins

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    1. Hennequin francoise

      On nous ment on triche le pass est une aberration on te fait 1 2 3 bientôt 4 piqûres de ce poison allez les cobayes y en a plein l hôpital des covids de vaccinés atteinte à notre liberté le pays va très mal y avait pas besoin de ça qui divise honte à macron

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  6. Maxime Dos Santos

    Bravo à la lutte contre la coercition, votre engagement est salutaire. Nous n’avons pas à objectiver sur le choix de non vaccination. Je suis non vacciné, je ne respecte aucun geste barrière, je ne suis pas malade et plutôt que de penser à « la santé des autres », légitimement, je respecte en premier lieu ma propre santé. Nous avons êtes informés, nous avons êtes culpabilisés, prévenus des risques financiers, on fait du forcing commercial et je n’ai à aucun moment l’obligation de qui que ce soit sur cette terre d’être forcé à donner le moindre euro à une société commerciale que je considère comme agressive, menteuse et incompétente. Même si je fais erreur, nul n’a le droit de soumettre mon discernement pour orienter son choix. Peut-être cela est de coutume dans notre pays depuis très longtemps, on oriente et decredibilise le choix d’un citoyen, on le force à s’engager dans une lutte qui non seulement n’a pas été choisie mais de plus demande à ce que nous acceptions, nous-même, d’agir à l’aveugle. Ceci n’est pas de l’information, mais de la coercition. Je n’ai que faire des comportements abusifs et nous devons user du devoir de non-action, qui est effectivement un droit inaliénable. Ils sont habillés en blanc mais ont perdus par ces gestes la confiance progressivement en instaurant davantage de vaccination auprès des bébés, des enfants, des personnes agees, comme si nous n’avions en amont aucune autre solution. Je rappelle que la pollution tue, que la consommation de viandes est dangereuse, le climat psychologique des salariés révèlent déjà les failles systémiques et si la santé des individus étaient respectés, un sentiment général de bien-être régnerait. Respirez l’air de nos forêts vosgienne, faites de la marche consciente, éradiquée les produits alimentaires appauvris en valeurs nutritionelles, pratiquez davantage de relaxation et surtout.. Gardez votre optimisme naturel car c’est votre souveraineté la plus incorruptible.

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    1. dan

      j’ai arrete au bout de deux lignes… les cas graves comme celui la , il faut simplement les faire payer quand ils vont a l’hopital. On les soigne mais ils paient, cela s’appelle la responsabilité de ses actes . Nos impots n’ont pas a payer les soins des parasites qui ne veulent respecter aucune regle.

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  7. Patricia

    Aucun égoïsme dans le fait de refuser une injection qui n’empêche pas la transmission du virus. Liberté pour chacun de choisir ce qu’il pense la meilleure option pour lui. Et arrêtons l’hypocrisie, beaucoup se font vacciner en espérant sauver leur peau, pas pour le bien-être des autres.
    Honte à vous pour vos commentaires aussi méprisants et débiles !!

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    1. dan

      Patricia. La vaccination divise par 10 le risque d »etre infecté et de transmettre le virus. C’est bien de reconnaitre votre egoisme mais n’essayez pas de le justifier en inventant des arguments.

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      1. Patricia

        Divise par 10 le risque de transmettre le virus, ben voyons … plus de 70 % de vaccinés et le fou qui nous gouvernent et les médias à sa botte sont chaque jour de plus en plus alarmistes.
        N’y aurait il pas un problème, pas très efficace ce vaccin.
        Macron et sa clique ont de beaux jours devant eux avec tous les idiots tel que vous, bêtes et disciplinés.

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        1. cricri

          mais que portez vous comme lunettes pour ne pas voir la vérité en face: les non vaccinés tombent comme des mouches et les milliards de doses des vaccins protègent bel et bien dans de larges proportions .

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          1. Larence

            Bonjour

            Svp, pouvez vos développer? les non vaccinés tombent comme des mouches?

            Sur quelle base et sur quels chiffres vous appuyez vous? Pourriez vos donner des chiffres et des sources?

            Merci, et svp ne me dites pas simplement : ils en parlent à la TV, ou je l’ai lu dans le journal.

            Je vous demande de me donner des chiffres précis afin que nous pouvions voir si ce que vous dites est fondé.

        2. Dan

          ah le pauvre petit discours complotiste bien stupide de ceux qui sont incapables d analyser une situation. Vous n’avez pas du aller tres loin dans les etudes vous …

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    2. Hennequin francoise

      Bravo vive les labos milliardaires et incompétents demain des milliers de non vaccinés anti pass à paris ils on.t fait 450 km â pieds si c était reconnu utile mais non

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    1. Gaudé Marie Pascale

      Solidarité avec la marche du réveil, contre le passe sanitaire obligatoire et l’obligation vaccinale aux soignants. Partis des Vosges le 30 octobre, ils seront à Paris au mont Valérien de Suresnes dimanche 14 Nov des 7h30, rejoints par d’autres marcheurs en provenance de Lille et de Périgueux… Sur leur site internet l’union fait la force, détail pour les rejoindre en bus depuis Épinal ce dimanche dans la nuit.

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    1. Hennequin francoise

      Mais on n a fait 17 manifs côte à côte sans masque on se fait la bise on pique nique ensemble vous avez vu des closters NON AUCUN FAUT ARRETER DE NOUS PRENDRE POUR DES CONS

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      1. Mouton

        Et je ne serai pas soigné à cause de gens comme vous qui allez encombrer l’hôpital . Et vous appelez cela soutenir les soignants en leur donnant plus de travail . Et le but de vos manifs c’est de vous rencontrer et faire la fête.
        Dernière chose dites moi pourquoi allons nous faire un AVC ou un cancer ?
        Vous aussi vous êtes Mme Soleil ou Mme Irma vous êtes une grande scientifique qui connaissez l’avenir , c’et nouveau ; Allez vite rejoindre les rangs de l’Institut pasteur ils ont besoin de vous!!!!
        Et cette marche ils ont tous pris congé ????

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  8. Anatole

    je me souviens avoir fait au moins 12 manifs , fait la bise à tout le monde, jamais porté de masque , et je continue à vivre en faisant confiance à mes défenses immunitaires comme nombre d’Africains que je connais , car eux semblent avoir plus la tête sur les épaules que des sachants des plateaux médias de masse. Je n’ai surtout pas besoin de conseils des piégés de la piqures à répétition pour savoir comment fortifier mes défenses immunitaires. Parler de soi est inutile. La corruption est l’alpha et l’omega de cette folie. Soutien unanime à tous ceux qui souffrent de ce bazar orchestré par la secte. Voir dans ce Pays tant de soignants et autres tyrannisés est insupportable . Les gens en nombre commencent à découvrir les méfaits de la cabale. C’est le grand réveil. Ne lâchez rien . Rien qu’à Genêve ce jour j’ai vu les images . Robert Kennedy l’a dit. On va gagner . Bise à tous .

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    1. Mouton

      Vous avez rencontré Robert Kennedy . Vous êtes dans l’au-delà . Alors j’ai tout compris .
      Et ceux que vous avez embrassés , vous avez des nouvelles ????
      En tous les cas merci aux non vaccinés et je vous souhaite du plaisir si l’on en arrive à avoir les hôpitaux saturés grâce à vous .
      J’espère de tout cœur que l’on pensera à vous confiner !!!

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      1. Anatole

        …mettez les pieds sur terre. Prenez soin de vos proches, donnez leur le meilleur de votre présence, embrassez qui vous aimez surtout – Tout va très bien pour tout le monde que je côtoie j’ai des bonnes nouvelles. Là où la tyrannie confine à nouveau, c’est que les gens ne sont éveillés, acquiescent . L’Alliance gère jusqu’à ce que les peuples se réveillent . Expulsez vos angoisses . Voyez positiviment sinon ce sera plus difficile pour vous .
        Kennedy R Jr est venu en soutien.
        https://www.youtube.com/watch?v=w6tPD4bDIIk

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    2. chris

      le retour du fils Kennedy n ayant pas eu lieu (évidemment) vous devriez redescendre sur Terre, ainsi que les milliers de Qanon endoctrinés et crédules au possible qui l’attendaient à Dallas et soigner vos névroses qu il est inutile de nous asséner. Les lecteurs des infos vosgiennes ne sont pas psys alors que vous êtes une caricature de cas pathologique, enfance malheureuse sans doute, piètre éducation malgrè une intelligence moyenne, refoulement maximum. Une bonne dose d’asociabilité voire de misanthropie, une crédulité excessive due à toutes les frustrations accumulées. Les ingrédients étaient là, il était presque certain qu une secte ou une religion mette la main sur votre conscience. Soignez vous. Cordialement.

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  9. La France des Lumières !

    Comme tout le monde j’ai entendu parler de la fuite des cerveaux français vers d’autres nations qui soit disant offrent un meilleur avenir et un meilleur salaire. Soit …On nous a donc menti sur cette fuite (ah le complotisme …) car quand je lis sur ce forum certains commentaires de personnes qui, pensent-elles, sont de grands médecins, de grands scientifiques, de grands chercheurs, je me rends donc compte qu’elles détiennent des informations, des vérités, …, que les plus hautes sommités de ce pays ne possèdent pas … Vive la France et ces nouveaux scientifiques qui savent tout sur tout !!! Nous sommes sauvés mais pourtant je ne comprends pas que ces apprentis-sorciers ne communiquent pas dans des revues de haut niveau … et ne s’expriment que sur un forum local. Bizarre, non ? D’où la fuite des cerveaux …. mais fuite dans le sens de manque de clairvoyance, de connaissances, de culture.
    Pour en revenir au thème : « Epinal : Procès en référé de trente soignants vosgiens suspendus », je ne vais pas verser une larme sur ces 30 personnes qui jouent plus à faire les malins qu’autre chose. Elles ne veulent pas suivre les règles, ok, mais alors il faut assumer et ne pas venir gémir et pleurnicher dans les bras d’une association. Elles étaient prévenues. Ces soignants manquaient sûrement de vocation.
    Maintenant je vais faire bondir les antivax minoritaires dans notre pays et dire que j’espère que le Gouvernement français aura le cran de confiner sous peu les personnes non vaccinées pour des raisons idéologiques à la noix. Pourquoi les gens vaccinés devraient-ils subir le même sort ? Une nouvelle fois, que ces personnes assument !
    Dans la rue où je vis, une dame m’a confié récemment s’être fait vaccinée en cachette contre l’avis de son mari qui avait lu que les vaccins contenaient de l’aluminium et que les antennes 5G pouvaient faire « exploser » les personnes vaccinées !!! Le mari et le fils ont attrapé le covid. Le fils s’en remet avec peine et il n’a que 21 ans. En revanche le mari est hospitalisé. La dame, elle, n’a rien du tout ! Cherchez l’erreur …

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  10. Fier d'être vacciné

    En Autriche le nombre de cas explose chez les non vaccinés
    Résultat à partir de lundi 15 novembre les non vaccinés seront confinés
    Voila ce qu’il faudrait faire en France !
    Avec comme à Dubaï le port d’un bracelet électronique. Et oui quand un habitant de Dubaï rentre au pays après un voyage à l’étranger il est confiné 15 jours avec port obligatoire du bracelet électronique et interdiction de sortir même s’il est vacciné
    Ou en Inde après un voyage à l’étranger les habitants sont envoyés en confinement pendant 15 jours dans un camp à la campagne
    Elle est pas belle la France où chacun fait ce qu’il veut !

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    1. bob le preux.

      En Chine, au Japon, ou dans certains autres pays, confinement rime avec stricte interdiction de franchir le pas de la porte de son domicile ( ou de sa chambre d’hotel ) pendant 15 jours .

      à coté de ça , les contraintes sanitaires francaises c’est  » plus belle la vie « .

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  11. Mouton

    Qui ont tués les anciens ? Tous ceux qui ont refuser dès le départ d’appliquer les règles imposées , à l’époque les gestes barrières qu’il faut absolument continuer d’appliquer plus le vaccin . Cela c’est de la protection et nous sauverons des anciens mais pas avec vos commentaires débiles .

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  12. Dan

    Will , il n’y a pas de debat et de tolerance a avoir avec des braillards qui refusent de s’investir pour proteger les plus faibles de notre societé.

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  13. Fier d'être vacciné

    Laurent
    Heureusement qu’il y a des connards comme nous à s’être fait vacciner
    Je reformule heureusement qu’il y a 75 % de la population française qui ont des c….. au cul en acceptant la vaccination
    Cela permet à des gens comme vous égoïstes sans réflexion de vivre non confinés avec de nombreuses interdictions
    Ouvrez les yeux voyez ce qui c’est passé en Martinique et Guadeloupe avec 10 % de vaccines et les gens qui se soignent avec des plantes

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