Search
lundi 19 nov 2018
  • :
  • :

Epinal – Il se balade en voiture avec une batte de base-ball

image_pdfimage_print
(photographie d'archives Michel Conraud)

(photographie d’archives Michel Conraud)

Un homme de 23 ans a été arrêté par les policiers spinaliens la nuit dernière, vers 23h20 à Epinal. Suite à une infraction au code de la route, les policiers décident de contrôler le véhicule du Romarimontain de 23 ans.

Ils découvrent qu’il transportait une batte de base-ball. Les fonctionnaires décident de fouiller le véhicule. Ils découvrent 46g d’herbe de cannabis dans le coffre de la voiture.

Le jeune homme a été placé en garde à vue. Il reconnait le port d’arme illicite ainsi que le trafic de stupéfiants. Il devra répondre de ses actes au mois de mars 2019 devant le tribunal correctionnel d’Epinal.

C.K.N.




2 réactions sur “Epinal – Il se balade en voiture avec une batte de base-ball

    1. la rédaction Poster auteur

      Bonjour,

      En effet, il s’agit de matériel de la catégorie D2 dont l’achat et la détention par des personnes majeure sont libres, mais pas le transport.

      Pour des armes de la catégorie D2, cela constitue un délit. La sanction peut être d’un an d’emprisonnement et d’une amende en fonction du matériel transporté.
      Selon la réglementation, sont classés en catégorie D2° »Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique » https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=405FE03921C7399469815427BE5558DC.tpdila23v_3?idArticle=LEGIARTI000027793914&cidTexte=JORFTEXT000027792819&categorieLien=id&dateTexte=20141130

      Bien à vous,

      répondre

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.