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mercredi 7 décembre 2016
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Chantraine – Prochain conseil municipal le 2 juin

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Le Conseil Municipal de la Commune de CHANTRAINE se réunira, en séance ordinaire, le MARDI 2 JUIN 2015 à 20 H 00 à la MAIRIE DE CHANTRAINE (Salle du Conseil Municipal).

OBJET DE LA REUNION

1°/ Montant de la redevance due à l’O.N.F. concernant la convention de passage d’une ligne électrique pour l’alimentation de la propriété d’un administré au Vallon d’Olima.

2°/ Chasse communale : révision des loyers pour la campagne 2015/2016.

3°/ Tarifs de location de salles le samedi ou le dimanche.

4°/ Subventions aux associations.

5°/ Détermination des noms de rues de la Z.A.C. du Parc de l’Arsenal.

6°/ Participation financière au S.I.S.S.E.

7°/ Fixation des nouveaux tarifs A.L.S.H.

8°/ Détermination des quotients C.A.F.

9°/ Vente d’un terrain communal (parcelles AH 668 et 672) à un administré.

10°/ Jury d’assises : tirage au sort des jurés pour l’année 2016.

11°/ Informations et questions diverses.




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